Il y a une spéculation généralisée selon laquelle la Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis approuvera un ou plusieurs ETFs Bitcoin spot au début de cette année, ce dont nous parlons en détail dans notre Outlook 2024.

Par Samir Kerbage, CIO

 

La SEC a récemment engagé des discussions avec les émetteurs concernant leurs demandes et Hashdex a rencontré à plusieurs reprises le personnel de la SEC pour présenter nos conclusions concernant les mécanismes permettant de négocier le spot Bitcoin sur un marché réglementé. Vous pouvez suivre nos dépôts ici ou en savoir plus sur notre ETF actuel ici.

Bien que le moment exact de l’approbation potentielle d’un ETF spot, ainsi que le type d’ETF qui sera approuvé, restent incertains, la SEC a clairement accéléré ses travaux pour comprendre les ETF Bitcoin. Il s’agit d’un grand développement pour les investisseurs américains.

Pour aider à apporter une certaine clarté sur les perspectives d’un ETF Bitcoin spot et pourquoi il s’agit d’une étape importante pour les investisseurs en crypto, je partage ici quelques antécédents sur le processus et quelques aperçus sur le résultat potentiel.

Les ETF Bitcoin spot

Le terme « spot » signifie simplement un ETF qui suit le prix du Bitcoin lui-même, contrairement à un dérivé de l’actif (comme les contrats à terme sur le bitcoin). Alors que les ETF sur les contrats à terme peuvent offrir aux investisseurs une exposition au prix du Bitcoin dans une structure réglementée, les investisseurs d’ETF veulent finalement accéder au prix de l’actif lui-même. Les ETF Bitcoin spot ont été approuvés en dehors des États-Unis, notamment en Europe, au Canada et au Brésil, mais la SEC a continué de rejeter les demandes en raison de préoccupations, notamment la manipulation potentielle du marché.

Pourquoi cela importe

L’approbation d’un ETF Bitcoin spot aux États-Unis serait une étape importante. Pour les conseillers financiers en particulier, un ETF spot leur permettrait d’offrir à leurs clients une exposition au bitcoin via un véhicule familier et fiable, liquide et accessible. Dans notre Outlook 2024, nous notons que les ETFs au comptant ouvriront un marché de 50 billions de dollars à travers les conseillers financiers, les investisseurs de détail et les banques privées. Ce sera une énorme opportunité qui se déploiera sur plusieurs années.

Les ETF sont réputés pour leur efficacité et leur popularité en tant que véhicules pour accéder à divers marchés et thèmes d’investissement. Ils sont structurés de manière à offrir des efficacités de prix supérieures par rapport à d’autres produits d’investissement. Un ETF Bitcoin spot symboliserait une approbation réglementaire, signifiant la maturité du marché et la disposition des investisseurs institutionnels à y entrer avec confiance. Au fil des ans, des progrès significatifs ont été réalisés dans des domaines tels que la garde de bitcoins, la liquidité et le volume des transactions. Notamment, le trading réussi de contrats à terme sur le bitcoin sur des plates-formes réglementées comme le CME (Chicago Mercantile Exchange) a contribué à la croissance globale et à la crédibilité du marché des crypto actifs.

 Actions réglementaires nécessaires

Généralement, il existe deux principaux documents impliqués dans le dépôt d’un ETF selon l’Acte ’33 (la structure pour les ETF Bitcoin spot) auprès de la SEC. Le premier est la Déclaration d’Enregistrement, qui est le Prospectus du Fonds, et le second est la proposition de modification de règle dans un dépôt « 19b-4 ». Alors que l’émetteur de l’ETF est responsable de la préparation et du dépôt de la Déclaration d’Enregistrement pour le Fonds, il incombe à la bourse où il sera coté de préparer et de déposer le 19b-4.

La raison de cette structure est enracinée dans le cadre réglementaire et le rôle des bourses en tant qu’organisations autoréglementées (SROs). Les bourses sont tenues de se conformer à certaines règles et réglementations établies par la SEC lors de la cotation de valeurs mobilières telles que les ETF. Le formulaire 19b-4 fait partie de ce processus réglementaire, et les bourses l’utilisent pour demander l’approbation de leurs modifications de règles, ce qui inclut l’ajout d’un nouvel ETF.

Les dépôts actuellement suivis par les médias qui ont une échéance maximale de 240 jours sont les dépôts 19b-4 que le NYSE, le CBOE et le NASDAQ ont déposés avec leurs propositions de modification de règles pour coter les ETF de bitcoins au comptant. L’approbation d’un ETF Bitcoin spot dépend de l’approbation de la modification de règle, qui est déposée sous forme de formulaire 19b-4.

Le calendrier

Nous ne connaissons pas le type de produit qui sera le premier à offrir une exposition Bitcoin spot, y compris s’il s’agira d’un nouvel ETF ou d’un ETF déjà négociant des contrats à terme sur le bitcoin.

L’approche de la SEC pour sélectionner quelle entité peut offrir un ETF Bitcoin spot est complexe et imprévisible, impliquant un processus de prise de décision qui prend en compte des facteurs tels que la stabilité du marché, la protection des investisseurs et la conformité réglementaire.

La SEC peut retarder une décision sur ces demandes jusqu’à 240 jours à partir de la date à laquelle un dépôt a été publiquement enregistré. Il y a des points de contrôle en cours de route qui exigent une réponse de la SEC, mais ils ne sont pas tenus de prendre une décision finale sur la demande tant que la période de 240 jours n’est pas écoulée. La date limite finale pour l’une des demandes est le 10 janvier, ce qui, combiné aux réunions de la SEC et au travail accéléré pour comprendre tous les dépôts, est la raison principale de la spéculation selon laquelle certains dépôts 19b-4 seront approuvés vers cette date.

Nouvelle année, nouvelle opportunité

Peu importe le moment de la décision concernant les ETF sur crypto actifs, l’environnement actuel offre une opportunité sans précédent aux investisseurs en Bitcoin. Au début de cette nouvelle année, la toute première crypto-monnaie au monde connaîtra probablement un choc de la demande (l’approbation des ETF spot) conjointement à un choc d’approvisionnement à venir (le halving en avril 2024). Si l’histoire se répète, les investisseurs devraient être récompensés. Alors que nous entamons l’année 2024, nous demeurons très optimistes quant au potentiel d’investissement du Bitcoin, et dans notre Outlook 2024, nous détaillons cette conviction.

Alors que nous continuons à collaborer avec les régulateurs pour permettre à davantage de personnes d’intégrer le Bitcoin dans leurs portefeuilles, nous sommes extrêmement enthousiastes à l’idée de faciliter cette opportunité pour de nouveaux investisseurs, et nous sommes reconnaissants de la confiance accordée par nos 200 000+ investisseurs.

Rédigé le 21 décembre 2023